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MPS modern products & spirits GmbH
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  Gérant : Hilde Nott

Exonération de responsabilité
 

1. Contenu de l’offre on line

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Toutes les offres sont sans engagement et indicatives. MPS modern products & spirits GmbH se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou d’annuler certains points de l’offre ou l’offre entière sans avis préalable, ainsi que celui de cesser temporairement ou définitivement toute publication.
 

2. Renvois et liens

En ce qui concerne les renvois directs ou indirects vers des sites externes (liens hypertextes), qui se trouvent en dehors du domaine de responsabilité de MPS modern products & spirits GmbH, une obligation de responsabilité entrerait en vigueur uniquement dans le cas où MPS modern products & spirits GmbH aurait connaissance du contenu de ces sites et qu’il lui soit possible et acceptable techniquement d’en empêcher l’utilisation en cas de contenu illégal.
MPS modern products & spirits GmbH assure expressément par la présente qu’aucun contenu illégal n’était reconnaissable dans les sites accessibles par des liens hypertextes au moment ou le lien a été mis en place. Pour ce qui est des ajouts actuels et futurs, du contenu ou de l’origine des sites liés, MPS modern products & spirits GmbH n’a aucune influence. Par conséquent, l’entreprise se distance expressément par la présente de tout contenu ajouté dans les sites en question après création du lien hypertexte. Cette déclaration est valable pour tous les liens et renvois contenus dans l’offre on line ainsi que pour les inscriptions externes dans les livres d’or, les forums de discussion, les listes de liens, les listes de mailing, et pour toutes les formes de banques de données pour lesquelles il est possible de faire des modifications externes. Seul le fournisseur du site auquel le lien renvoie est responsable de contenus illégaux, erronés ou incomplets et particulièrement des dommages provenant de l’usage ou du non-usage de ce type d’informations mises à disposition, et non celui qui renvoie grâce à un lien hypertexte à la publication actuelle.
 

3. Droits d’auteur et de reconnaissance

MPS modern products & spirits GmbH s’efforce de tenir compte, pour toutes les publications, des droits d’auteur des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, de se servir de ses propres graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ou d’avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes sans licence.
Toutes les marques et marques de fabrication protégées par des tiers insérées dans l’offre on line sont soumises sans réserve aux réglementations des droits de reconnaissance en vigueur au moment considéré et aux droits du siège des propriétés enregistrées au moment considéré. Le simple fait de le mentionner ne peut conduire à la conclusion que des marques de fabrique ne sont pas protégées par les droits d’un tiers !
Le droit de reproduction des objets créés par MPS modern products & spirits GmbH et publiés n’appartient qu’à l’auteur des pages en question. La reproduction ou l’utilisation de ces graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes pour des publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées sans l’accord exprès de MPS modern products & spirits GmbH.
 

4. Protection des données

Dans la mesure où il est possible, dans l’offre on line, d’introduire des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses postales), ces informations sont expressément fournies par l’utilisateur de son plein gré. L’utilisation et le paiement de tous les services offerts est autorisé, dans la mesure où cela est possible et acceptable techniquement, même sans ce genre de données, c’est-à-dire par l’utilisation de données anonymes ou d’un pseudonyme. L’utilisation par des tiers des coordonnées publiées, dans le cadre des informations légales ou de données semblables, comme les adresses postales, les numéros de téléphone et de fax ainsi que les adresses e-mail, pour envoyer des informations non demandées expressément n’est pas autorisée. Des poursuites judiciaires à l’encontre des auteurs de ces spams, coupables d’infractions à cette interdiction sont tout à fait envisageables.
 

5. Valeur juridique de cette exonération de responsabilité

Lorsqu’une offre on line renvoie à ce site, cette exonération de responsabilité doit être prise en compte. Dans la mesure où certaines parties ou des certaines formulations de ce texte ne correspondraient pas, plus ou plus entièrement à la situation juridique en vigueur, les autres parties de ce document resteraient inchangées dans leur contenu.